Calendriers et rendez-vous
Calendrier institutionnel
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Grandes étapes |
Contenu |
Echéancier |
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Elaboration de |
Porter a connaissance préalable pour une mise à niveau de l’information et une appropriation de la démarche |
Fin 2008 – début 2009 |
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Définition des thématiques de travail après une consultation des forces vives du territoire |
1er trimestre 2009 |
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Validation des thématiques de travail par le conseil d’administration |
Octobre 2009 |
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Lancement des groupes de travail thématique et travaux en groupe |
Novembre 2009 Ã Mars 2010 | |
Premier aller retour entre les groupes de travail, les instances décisionnelles de la charte, les élus, les socio-professionnels et les habitants Travaux concertés avec les acteurs du territoire |
Avril à Août 2010 | |
Validation par le CA des 1ers objectifs et orientations de la charte |
Septembre 2010 | |
Les groupes de travail thématiques travaillent à nouveau en intégrant les remarques qui auront pu être faites |
Octobre 2010 Ã Janvier 2011 | |
Première rédaction des objectifs et des orientations |
Février à Avril 2011 | |
Présentation d’un avant projet de charte et réactions des acteurs du territoire |
Mai à Août 2011 | |
Intégration des diverses remarques sur l’avant projet de charte. Travail en groupes plus transversaux afin de finaliser les orientations et les objectifs. |
Septembre à Décembre 2011 | |
Rédaction concertée de la charte Validation par le CA |
Janvier à Mars 2012 | |
Présentation d’un projet définitif de charte aux acteurs du territoire et enquête publique |
Avril à Juin 2012 | |
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Arrêt du projet |
Avis du CNPN et du CIPN |
Juillet à décembre 2012 |
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Décret en |
Décret d’approbation de la charte |
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| Adhésion des communes | Préfet consulte les EPCI pour avis préalable Préfet sollicite les communes pour adhésion |
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 Mise en œuvre de la charte prenant le relais du Programme d'Aménagement 2005-2009. |
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-   Mise en œuvre des conventions particulières d’application avec les communes. -   Négociation de conventions de partenariat avec les acteurs socioéconomiques et de l’environnement. |
Début 2013 | |